Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON AMOUR
Gilles de la CROIX

Numéro de dépôt :
96627183
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque LE BON AMOUR

Déposée le 28 mai 1996 par Gilles de la CROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BON AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est Gilles de la CROIX, domicilié(e) Résidence la Pêcherie quai Bonamour, 40130 CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gilles de la CROIX - France.

La marque LE BON AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON AMOUR est expirée depuis le 28 mai 2006.

Gilles de la CROIX a également déposé les autres marques suivantes : HELL SERVICES "COMME SUR UN PLATEAU" , MODULODELI , MERS GOURMANDES , "LE FOURRE" , "BREAK ON BOARD... LE BOB"


Gilles de la CROIX - Résidence la Pêcherie quai Bonamour, 40130 CAPBRETON - France


SARL Gilles de la CROIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Restauration Pain, Pâtisserie, confiserie ufs, laits, produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.